Paradis fiscaux et sièges sociaux...
23.11.09
Déjà le premier jour d'une nouvelle semaine. Suite à une fin de se semaine, comme la semaine dernière, plutôt douce et venteuse. Mais, un changement ne devrait pas tarder. Aux nouvelles météo de dimanche soir, à la chaîne CTV préférée des Azzurris du Bleu, il y avait une prévision de flocons blancs pour jeudi prochain, semble-t-il.Encore un regard au répertoire temp fiscalité nous dit que notre associé, billettiste volontaire à la fiscalité, devrait être dans un état songeur. Le nombre de fichiers est passé de 26 à 27, sans savoir pourquoi. La question demeure, aura-t-il le temps passer les plus importants après un ti ménage ?... C'est à voir. Alors aujourd'hui nous en sommes au
En première lecture... C'est un retour sur les contre-mesures de la planification fiscale agressives. Cette fois de la part du diplôme des HEC de la Pesse de Geska, Francis. Un résumé qui décrit quelques façons de faire, très avantageuses. Et la réaction de planificateurs visés. En deuxième lecture... Une mise à jour du moustachubarbu de la presse affaire, à propos de la marginalisation tranquille et régionalisation de Montréal qui perd ses sièges sociaux sans relâche. De 92 SS en l'an 2000, on en est maintenant à 76 derrière Calgary. Bonne lecture...
Québec sévit contre les entourloupes fiscales
Les Bahamas, vous connaissez? Ce paradis fiscal a été lucratif pendant longtemps pour les entrepreneurs audacieux. Certains ont pu y transférer les actions de leur entreprise au nom de leur femme et éviter ainsi l'impôt à payer. Cette entourloupe fiscale sera désormais plus risquée, cependant, avec la série de mesures que vient d'instaurer le gouvernement du Québec. Au menu, des pénalités, des divulgations obligatoires et des délais plus longs accordés à Revenu Québec pour recotiser les fautifs.
Depuis toujours, le gouvernement pénalise l'évasion fiscale, qui contrevient carrément à la loi, mais non l'évitement fiscal, appelé aussi «planifications fiscales agressives» (PFA). L'évitement fiscal est structuré avec des opérations qui respectent la lettre de la loi, mais non l'esprit. En tout, le gouvernement espère augmenter ses revenus fiscaux de 50 millions de dollars par année avec ces mesures. Québec imite ainsi certains pays comme l'Australie, les États-Unis et le Royaume-Uni, mais devance le gouvernement fédéral et les autres provinces canadiennes.
«C'est une question de justice sociale. Il faut que les gens paient leur juste part d'impôt», a déclaré le ministre des Finances, Raymond Bachand. Au Québec, le cas de PFÀ le plus connu est celui mis au jour en mai 2006, appelé «Truffles». En créant une fiducie à l'extérieur du Québec, des entreprises ont pu éviter le paiement d'un demi-milliard de dollars d'impôts provinciaux, dont la moitié était due au Québec. Parmi elles, mentionnons Reitmans, Van Houtte, Saputo, Alimentation Couche-Tard et Transcontinental.
Le ministère des Finances du Québec estime à 500 millions les sommes qu'il a réussi à récupérer depuis 2001 en déjouant les PFA. Les nombreux cas découverts incitent toutefois le Ministère à proposer des mesures coercitives pour fermer la porte à ces stratagèmes fiscaux, utilisés par des particuliers fortunés ou des entreprises.
Premier élément: la divulgation obligatoire des opérations à haut risque d'évitement fiscal. Cette divulgation vise les PFÀ à rémunération conditionnelle, autrement dit, les stratagèmes vendus confidentiellement par des promoteurs et payés en fonction du succès. Une opération non divulguée à Revenu Québec peut entraîner une amende variant entre 10 000$ et 100 000$.
Deuxième élément: une pénalité au contribuable égale à 25% de l'impôt éludé. Le promoteur de l'opération est également passible d'une pénalité de 12,5% des honoraires reçus lors de l'opération. Actuellement, les contribuables coupables d'évitement fiscal doivent repayer les impôts exigés et les intérêts qui s'appliquent, mais ne sont visés par aucune pénalité. Québec poursuit ces contribuables en vertu de la Règle générale anti-évitement (RGAE), en vigueur depuis 1988. Précisons que les mesures ne prévoient pas de pénalités pour les simples conseillers fiscaux, dont le métier n'est pas la promotion de recettes d'évitement fiscal.
Troisième élément: l'augmentation de trois ans du délai accordé à Revenu Québec pour détecter une PFA, qui s'ajoutera à la période normale de trois ou quatre ans, selon le cas.
Quatrième élément: la définition plus précise de la notion «d'objets véritables» d'une transaction commerciale (qui n'a pas pour unique but l'évitement d'impôt).
Bien que la lutte contre les PFÀ soit de plus en plus répandue dans le monde, certains critiquent les mesures de Québec. «La notion d'évitement n'est pas facile à déterminer. Même la Cour suprême est inconstante dans ses décisions», dit Maurice Mongrain, PDG de l'Association de planification fiscale et financière (APFF). Selon M. Mongrain, les entreprises ne seront pas portées à faire une divulgation obligatoire, «n'aimant pas avoir le 'spotlight' de Revenu Québec sur soi». «Les entreprises feront leurs opérations à partir de Toronto, tout simplement. On m'a informé que c'est déjà commencé», dit-il.
De son côté, la Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ) n'est pas contre la lutte à l'évitement fiscal, mais dénonce la bureaucratie qu'entraînera la divulgation obligatoire. «Que le gouvernement réduise les crédits d'impôt de toutes sortes. Les PME ne s'y retrouvent plus. Ils sont matière à interprétation, ce qu'on peut confondre avec l'évitement fiscal», dit l'économiste Stéphane Duguay, de la FCCQ.
Francis Vailles
La Presse - Le 16 octobre 2009
Propos...
Elle est bonne. Selon l'économiste Duguay, les crédits d'impôts en tout genre accordés par le gouvernement, sont dans les faits de l'évitement fiscal. Ajoutez, le directeur de l'Association de PF dit que les opérations du genre sont simplement transférées à Toronto. Problème réglé, quoi.
Adieu, sièges sociauxAlors que Montréal est plongé en pleine campagne électorale au milieu des parfums de scandales que l'on sait, la ville continue de se vider de ses sièges sociaux. C'est bien connu, il y a des décennies que Toronto a supplanté Montréal pour ce qui est du nombre de grands sièges sociaux. Jusqu'à tout récemment, Montréal pouvait cependant se consoler en se disant qu'il arrivait bon deuxième au Canada, derrière Toronto certes, mais loin devant Calgary et Vancouver.
Triste nouvelle: ce n'est plus vrai. Depuis huit ans, presque imperceptiblement, Montréal a été victime d'une véritable érosion de ses sièges sociaux, essentiellement au profit de Calgary. Voici des chiffres qui font peur:
En 2000, Toronto comptait 190 grands sièges sociaux, contre 92 à Montréal, 50 à Calgary et 41 à Vancouver. Huit ans plus tard, en 2008, Toronto domine toujours le classement avec 176, mais Calgary arrive maintenant en deuxième place avec 79, suivi de Montréal avec 76. Vancouver est resté exactement au même point avec 41. C'est la première fois que Montréal glisse en troisième position.
Ces statistiques proviennent de l'étude annuelle de l'Institut Fraser sur les sièges sociaux, qui vient d'être publiée. Les auteurs du document basent leurs calculs sur le classement du Financial Post 500, qui énumère, comme son nom l'indique, les 500 plus grandes entreprises au Canada.
Pour donner un ordre de grandeur, disons que le groupe de services financiers Optimum (500 employés, 400 millions de dollars de revenus, 2,3 milliards d'actifs sous gestion) arrive au 500e rang, juste derrière Van Houtte, le plus vaste réseau de services de café en Amérique du Nord. Ça, ce sont les deux plus petits. On ne parle pas ici de bineries.
Les quatre villes que nous venons de nommer abritent à elles seules les trois quarts des 500 plus grands sièges sociaux au Canada. Aux fins de l'étude, les sièges sociaux sont attribués à la région métropolitaine de recensement. Par exemple, le siège social d'Alimentation Couche-Tard est situé à Laval, mais est comptabilisé comme un siège social montréalais.
La présence de grands sièges sociaux représente un atout économique de taille pour n'importe quelle ville. En plus de fournir des milliers d'emplois directs, les grands sièges sociaux entraînent des retombées importantes. Ils font appel à un vaste éventail de fournisseurs locaux: informaticiens, avocats, comptables, publicitaires, ingénieurs. Ils constituent des centres de décision stratégiques. Ils ont tendance, dans leurs contrats internationaux, à favoriser les sous-traitants locaux parce qu'ils les connaissent bien. Il existe bien sûr quelques exceptions, un des cas les plus connus étant celui de la Banque de Montréal, dont le siège social, officiellement, est bel et bien situé à Montréal alors que l'institution, dans les faits, est dirigée de Toronto (c'est la même chose pour la Banque de Nouvelle-Écosse, dont le siège social est toujours officiellement à Halifax). Mais dans la vaste majorité des cas, il est clair que les grands sièges sociaux contribuent grandement à stimuler l'économie des villes qui les abritent.
Ce n'est pas tout. Le nombre de sièges sociaux ne fournit qu'une partie du portrait. Pour avoir une idée plus juste de l'impact des sièges sociaux sur l'économie locale, il faut aussi tenir compte de la taille des villes qui les abritent. Prenons une ville de 500 000 habitants, et une autre d'un million, chacune abritant le même nombre de grands sièges sociaux. Il saute aux yeux que c'est la plus petite des deux villes qui profitera le plus de leur présence.
Pour mesurer la concentration des sièges sociaux, les chercheurs de Fraser calculent le nombre de sièges sociaux par tranche de 100 000 habitants. Selon cette mesure, Montréal n'est tout simplement plus dans la course. Ainsi, Calgary domine le classement avec 6,7 sièges par tranche de 100 000 habitants, contre 3,2 pour Toronto et seulement deux pour Montréal. Autrement dit, toutes proportions gardées, Calgary abrite trois fois plus de sièges sociaux que Montréal. Vancouver ferme la marche avec 1,8 mais, contrairement à Montréal, Vancouver n'a jamais été reconnue pour son grand nombre de sièges sociaux.
Surtout, ce que ces chiffres nous disent, c'est que depuis huit ans, la perte des sièges sociaux montréalais s'est faite avec une brutalité sans précédent. En effet, entre 1990 et 2000, le nombre de grands sièges sociaux montréalais est passé de 96 à 92. On est loin de l'hémorragie. Pendant ce temps, Toronto en gagnait quatre, Calgary six et Vancouver en perdait quatre. Or, comme on vient de le voir, Montréal n'en conservait plus que 76 l'an dernier. Cet effondrement peut s'expliquer de plusieurs façons: départs, fermetures, ou tout simplement baisse du chiffre d'affaires. C'est notamment le cas de VIA Rail, qui apparait parmi les 500 l'an dernier, mais qui a été éjecté de la liste en 2008 à cause de la baisse de ses revenus. Sur papier, c'est une perte pour Montréal, même si la ville conserve le siège social de VIA Rail. Le problème, c'est que cette société n'est plus considérée parmi les plus grandes. En revanche, Van Houtte, qui n'apparaissait pas au classement de 2007, figure sur la liste cette année (de justesse, au 499e rang) en raison de la hausse de son volume d'affaires. C'est normal: chaque année, des entreprises apparaissent au classement, d'autres en disparaissent.
Ce qu'il faut retenir, c'est qu'en considérant les sièges sociaux des plus grandes entreprises canadiennes, Montréal n'est plus que l'ombre de ce qu'il a été.
LES DIX PLUS IMPORTANTS SIÈGES SOCIAUX À MONTRÉAL, 2008
1 POWER CORP 37,1 milliards
2 BOMBARDIER 21,4 milliards
3 BANQUE DE MONTRÉAL 19,9 milliards
4 BCE 17,7 milliards
5 ALIMENTATION COUCHE-TARD 15,7 milliards
6 HYDRO-QUÉBEC 12,7 milliards
7 ULTRAMAR 11,1 milliards
8 ACE AVIATION (Air Canada) 11,1 milliards
9 MARCHÉS METRO 10,7 milliards
10 CANADIEN NATIONAL 8,5 milliards
Source: Financial Post 500
Claude Picher
La Presse - le 20 octobre 2009
Propos...
Dire que Montréal n'est plus l'ombre de ce qu'il a été, c'est peu dire. Du domaine de la fabrication il ne reste plus que l'aéronautique. Vive la régionalisation socialiste...
Libellés : Finance-nouvelle, Finance-revenus, Fiscalite-entreprise, Fiscalite-impot, Fiscalite-Quebec
De... sp et al... le... 23.11.09, ,
Windoze7 les pirates overblog et facelivre...
20.11.09
Enfin vendredi. Le moment de planifier les activités nature, avant que la météo se gâte.Comme toujours, à cette rubrique favorite de tous les navigateurs, anti-papiers et gratuiteurs téléchargeurs libre, vérifions l'«humeur» de notre billettiste toile-ordi. Donc... Cette semaine fut une semaine « pas si mal » dit-il. Parce qu'elle a été stable et variable à la fois. Pas trop maussade ou ensoleillée. Alors... Encore rien à rapporter d'important, tout va coule.
Aux nouvelles buandristes, quoi de neuf cette semaine ?... Encore un lot de nouveaux, semble-t-il. Mais, encore une fois on répète, le temps manque pour en faire le sommaire et la préparation. Il faudra reprendre tout ce retard une fois la secrétaire volontaire trouvée, afin d'aider notre billettiste toileordi à taper tout ça en vrac. Procédons directement aux lectures toile-ordi de cette semaine.
Les lectures régulières... Primo... Débutons par des nouvelles pas trop vieille. L'annonce d'une nouvelle version 7, du windoze de micromou. Si cela vous intéresse, on dit qu'il est préférable de passer à cette version seulement s'il y a changement de l'ordi. Secondo... Des nouvelles hollandaises du célèbre site des pirates téléchargeurs et ses problèmes avec la justice. Terso... La célèbre et populaire plateforme de blogues, Overblog, lance un baromètre des tendances de la blogosphère. Ils en sont à 9,4 millions d'abonnés. Ce qui est un peu petit comparé à celle-ci, Blogger et ses 300 millions d'abonnés, m'enfin. Quattro... Le célèbre réseau de réseautage (sic) Facelivre, rénove sa page d'accueil et du même coup fout le bordel dans les habitudes des usagés. Un vrai bordel, quoi. Voilà... Bonne lecture...
Windows 7 : les éditions, les tarifs, le test...
Nous profitons du lancement mondial et officiel de Windows 7, pour republier notre article consacré à la version finale du nouveau système d'exploitation de Microsoft. Succédant à Windows Vista, Windows 7 a été finalisé dans le courant de l'été et est maintenant disponible dans le commerce. Nous vous proposons un test complet du nouveau système d'exploitation en provenance de Redmond, dans sa version finale.
Ergonomie, fonctionnalités, options de mise à niveau, performances, mais aussi compatibilité avec l'existant sont autant de critères que nous évaluons dans notre dossier consacré à la version finale de Windows 7. Sa lecture devrait fort heureusement vous permettre de savoir si Windows 7 est fait pour vous et s'il convient, ou non, de vous préparer dès à présent à son installation ! Nous profitons au passage de cette mise à jour pour inclure une vidéo de découverte de l'interface de Windows 7.
Profitons-en pour faire un bref état des lieux de l'offre commerciale de Windows 7. Aujourd'hui, l'utilisateur peut trouver dans le commerce trois éditions différentes de Windows 7 : Windows 7 Familiale Premium, Windows 7 Professionnel et Windows 7 Intégrale. Chacune de ces éditions est proposée dans une version mise à jour, au tarif logiquement inférieur à la version complète. Rappelons que Microsoft a abandonné la folie de proposer une version de Windows 7 pour l'Europe dépourvu de navigateur Internet. D'une version à l'autre du système les fonctionnalités varient et cela est naturellement détaillé dans notre test.
Dans sa version Familiale Premium, Windows 7 est commercialisé 199 euros TTC alors que la mise à jour est proposée à 119 euros TTC. La version professionnelle se négocie 289 euros en mise à jour et 309 euros en version complète. Enfin, du côté de l'intégrale, il faut débourser 299 euros en version mise à jour et 319 euros pour la version complète. Parallèlement, sachez que Microsoft propose un pack famille : cette version de Windows 7 commercialisée 149 euros comprend un total de trois licences en version mise à niveau.
Naturellement, il est possible de se procurer Windows 7 en version OEM : moins chère, la version OEM de Windows 7 s'activera sur un seul PC, le transfert de licence étant interdit, alors que son achat est lié à l'acquisition d'un composant matériel pour votre ordinateur.
Julien Jay
le Jeudi 22 Octobre 2009
http://www.clubic.com/actualite-306850-lancement-windows-7-nouveaux-ordinateurs.html
Les Pays-Bas font le ménage chez The Pirate BayLes Pays-Bas ont plus que jamais une dent contre The Pirate Bay. La Brein, l'association hollandaise pour la protection des droits d'auteur, s'acharne sur le bateau pirate. Suite à une nouvelle poursuite de cette dernière, un tribunal hollandais a condamné hier la communauté BitTorrent à retirer les œuvres des auteurs représentés par la Brein.
Le blocage de The Pirate Bay depuis les Pays-Bas, qui avait fait l'objet d'une précédente condamnation, a quant à lui été assoupli au profit des téléchargements légitimes. La baie n'a désormais l'obligation de bloquer l'accès des hollandais qu'aux torrents qui sont protégés par les droits d'auteur. Le tribunal a effectivement estimé que le service de partage n'était pas directement responsable de violation du droit d'auteur mais qu'il y incitait. Le partage de ces fameux films de vacances reste donc autorisé, ouf !
La Brein doit désormais fournir la liste des auteurs qu'elle représente, tandis que les trois fondateurs de The Pirate Bay ont 3 mois pour appliquer les sanctions, sous peine d'une pénalité de 5 000 euros par jour et par personne, plafonnés à 30 petits millions d'euros.
Romain Heuillard
le Vendredi 23 Octobre 2009
http://www.clubic.com/jour-express-23-10-2009.html
Overblog veut détecter les tendances de la blogosphèrePrès d'un an après le lancement d'un baromètre par ifop et blogspirit, c'est au tour de son concurrent Overblog, fort d'une audience de 9,4 millions d'internautes chaque mois, de lancer son "Overbuzz", un baromètre destiné à détecter les tendances de la blogosphère.
Grâce à de nombreux critères (nombre d'articles publiés, de visiteurs par article, de commentaires postés, influence du blog, titre des articles…), Overbuzz est en effet capable de mesurer l'influence d'un sujet en calculant son pouvoir à générer des discussions et l'intérêt des internautes.
"En tant que première plateforme de blogs, nous sommes particulièrement bien placés pour observer et analyser de nombreux contenus. Nous sommes actuellement les seuls à connaître l'audience réalisée pour chaque article. C'est pourquoi nous développons de plus en plus d'outils en ce sens, accompagnant ainsi les marques dans leur présence sur internet ". explique Frédéric Montagnon, président d'Overblog.
Un outil de veille sur la "e-reputation", qu'Overblog entend commercialiser auprès des marques, mais qui fait également l'objet d'un premier baromètre consacré aux célébrités et démontrant que les "people" les plus cités ne sont pas forcément ceux suscitant le plus de commentaires...
Jérôme Bouteiller
le Lundi 26 Octobre 2009
http://www.neteco.com/divers-0.html
Facebook rénove à nouveau sa page d'accueilLe célèbre réseau social Facebook continue à évoluer lentement… mais pas toujours sûrement. Les nouveautés récemment introduites pour la page d'accueil semblent effectivement avoir déboussolé de nombreux utilisateurs. Une nouvelle rubrique « Actualités en direct » côtoie et divise désormais le « Fil d'actualité ».
Ce dernier met en avant les choses les plus « intéressantes » des dernières 24 heures, au détriment d'informations qu'on y trouvait jusqu'à présent. Facebook sélectionne les contenus qu'il juge pertinents en fonction du nombre d'amis qui les ont « aimés » et commentés ou s'ils sont marqués.
L'actualité en direct affiche quant à elle l'essentiel des contenus qui sont partagés en direct, en privilégiant les « amis » avec lesquels un utilisateur interagit le plus souvent ou avec ceux qu'il a sélectionné, ou réciproquement en évinçant les amis les moins pertinents. Cette nouvelle rubrique marque également le retour d'informations qui avaient été quelque peu écartées comme les amis qui sont marqués dans une photo, deviennent fan d'une page, répondent à un événement ou rejoignent un groupe. Un panneau d'options permet quant à lui de peaufiner quels amis privilégier, ou inversement.
L'équipe de Facebook assure qu'elle s'est appuyée sur les suggestions d'utilisateurs et a effectué de nombreux tests avant de déployer cette nouveauté. Nul doute toutefois que des pétitions pulluleront pour réclamer un retour à la version précédente… Avant que ces vaillants utilisateurs ne capitulent à nouveau face à ce géant du web.
Romain Heuillard
le Lundi 26 Octobre 2009
http://www.clubic.com/jour-express-26-10-2009.html
Propos...
Voilà pour les lectures brèves. Bonne fin de semaine...
Libellés : Toile-ordis
De... sp et al... le... 20.11.09, ,
